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Parcours d'un procureur togolais

Comme vous savez, l'AIPPF a mis en place cette année le programme «Être procureur au…

Comme vous savez, l'AIPPF a mis en place cette année le programme «Être procureur au…». Ce programme s'adressait aux procureurs africains ayant entre 25 et 35 ans exerçant la profession comme procureur de première ligne.

Suite à la sélection d'un candidat, le Québec a eu le grand plaisir d'accueillir monsieur Kossivi Edem (Serge) Agbodji du Togo durant une semaine au mois d'avril dernier.

L'expérience fut un succès. Serge Agbodji est arrivé en sol canadien le samedi 16 avril après plusieurs heures de vols parcourant une partie de l'Afrique jusqu'au Maroc, pour ensuite atterrir à Montréal et reprendre un court vol jusqu'à Québec. Dès son arrivée, il a pu visiter brièvement le Vieux-Québec et le Parlement, et ce, sous la neige !

Le dimanche a été consacré à un repas en famille typiquement «cabane à sucre». Notre président, Sabin Ouellet, lui a ouvert ses portes et Serge Agbodji a semblé grandement apprécier la «chaleur familiale», expression qu'il utilisait pour décrire le milieu de la famille. Ce fut l'occasion d'entamer d'enrichissantes conversations sur les distinctions, nombreuses sont-elles, entre le système de justice québécois et canadien, et celui du Togo. Autour des classiques «oeufs dans le sirop» et des «oreilles de crisse». Sans être un choc, il semble que les coutumes printanières du Québec soient «très sucrées», aux dires de l'invité. 

La première journée de travail fut bien remplie. Des échanges sur le système accusatoire dirigeant les procédures criminelles au Canada ont d'abord eu lieu entre Camille Rochette, procureure au Québec et membre du Conseil d'administration de l'AIPPF et Serge Agbodji. C'en est suivie, une rencontre avec Sébastien Bergeron-Guyard, procureur au Québec, responsable des dossiers d'entraide internationale et spécialiste en cybercriminalité. Cette rencontre, qui aurait pu se poursuivre encore longtemps, a dû être interrompue pour la tenue d'un dîner-conférence prévu dans le cadre de la visite du procureur africain.

Douze procureurs et membres du personnel ont assisté à la conférence. Serge Agbodji a permis aux participants de prendre connaissance des importantes différences entre les poursuites au Togo et celles au Québec. Les nombreuses questions suivant la présentation ont témoigné de l'appréciation des participants à la conférence et de leur grand intérêt pour les pratiques d'ailleurs.  

La suite de la journée a été tout aussi occupée. Une première rencontre avec Sabrina Grand, procureure au Bureau des affaires pénales, a permis à Serge Agbodji de connaître le traitement des dossiers pénaux au Québec. 

Cet échange a été suivi d'une rencontre avec Nicolas Poulin, procureur au Bureau de lutte au crime organisé. Serge Agbodji a eu l'occasion, par cette rencontre, d'apprendre que le Québec a créé un bureau au cours des dernières années dont les objectifs sont dirigés vers le démantèlement des gangs criminalisés. 

La seconde journée du programme s'est déroulée au palais de Justice de Québec. Entamée par une visite des lieux de détention en compagnie des agents a permis au procureur togolais de connaître la structure sécuritaire créée pour le passage des détenus devant les tribunaux. Cette visite a été suivie d'une rencontre avec Suzanne Moreau, agente de liaison et probation à la Cour. Madame Moreau a relaté les diverses tâches sous la responsabilité des agents de probation, mettant l'accent sur celles qui ont un impact direct sur les poursuites criminelles. 

Serge Agbodji a ensuite pu concrétiser ses idées sur les principes présentés par un passage dans une salle de Cour du palais de Justice. 

Carmen Rioux a ensuite rencontré le procureur africain afin de présenter le quotidien des procureurs de «première ligne». Procureure au Québec depuis plusieurs années, Carmen Rioux a pu partager autant sur le quotidien d'un procureur assigné aux dossiers généraux que celui d'un procureur spécialisé dans les dossiers de maltraitance d'enfants et d'agressions sexuelles. Carmen Rioux est maintenant assignée à cette équipe spécialisée qui prend sous sa responsabilité toutes les poursuites impliquant des enfants victimes d'abus et les dossiers d'agressions sexuelles. 

La journée fut complétée par la rencontre de Jean-Louis Lemay, juge à la Cour du Québec. Nouvellement nommé juge suite à une carrière consacrée essentiellement au droit criminel comme avocat de la défense, le juge Lemay était bien disposé à faire état des distinctions entre les fonctions liées au travail de procureur et celles liées à celui des juges. Contrairement à l'organisation du système pénal du Togo, l'accession à un poste de juge au Québec prévoit que le candidat doit avoir exercé la profession d'avocat durant au moins dix ans. Cet échange permit aux deux magistrats de dialoguer sur les différents rôles octroyés aux juges québécois et togolais. 

Le mercredi fut consacré à la visite de deux expositions présentées au Musée de la civilisation de Québec. Les sujets étaient «Dieux, modes d'emploi» et «Le temps des québécois». L'invité fut ensuite accompagné vers Ottawa.

La journée dans la capitale fut entamée par une audition en Cour suprême du Canada. Siégeant en formation complète, les neuf juges de la Cour suprême étaient présents pour entendre un appel de la Cour d'appel de l'Ontario en matière d'agressions sexuelles. Serge Agbodji a ensuite bénéficié d'une visite de la Cour axée sur l'histoire du plus haut tribunal du pays. 

L'après-midi à Ottawa fut l'occasion pour le procureur togolais de faire la rencontre avec François Lacasse, vice-président de l'AIPPF pour l'Amérique et avocat-conseil de la section du droit pénal du Service des poursuites pénales du Canada. Le Vice-Président Amérique a su partager ses nombreuses connaissances en offrant à Serge Agbodji une visite guidée de la ville, de la Colline parlementaire et des lieux historiques. 

Les journées restantes furent axées sur les aspects culturels de la ville de Montréal et du pays. Le procureur togolais a même profité de la fête de Pâques pour assister à une messe québécoise tenue à l'Oratoire St-Joseph de Montréal. 

Le programme «Être procureur au...» a été sans aucun doute un grand succès. La visite de Serge Agbodji a permis au procureur étranger de connaître le service des poursuites du Québec et du Canada  ainsi qu'aux procureurs locaux à en apprendre davantage sur les pratiques en matière de poursuites du Togo, et ce, avec tout l'amour pour sa profession et pour son pays que Serge Agbodji a su partager.  

 

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